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| Pourquoi ce quide ? |
Les " labels " sous réserve de fiabilité, constituent pour les acheteurs un outil pratique d'identification des produits écologiques ou " sociaux ", dits " responsables ". Ils opèrent en effet une standardisation des critères environnementaux et/ou sociaux, organisent le contrôle de ces critères et matérialisent leur conformité par l'apposition d'un logo sur le produit.
L'univers des " labels " est toutefois complexe : problème de définition, multitude d'initiatives, question de la fiabilité, connexions avec la normalisation et la réglementation, sujets faisant appel à des notions techniques, cadre souvent international…
L'objectif de ce guide est de synthétiser, organiser, simplifier et diffuser l'information et pratiquement de fournir une première sélection de 9 " labels " accompagnée des listes d'entreprises commercialisant les produits labellisés.
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| A qui s'adresse t-il ? |
Le guide s'adresse :
- aux acheteurs (privés et publics) à la recherche de produits écologiques ou sociaux ;
- aux producteurs souhaitant faire le point sur les outils de valorisation de la qualité environnementale ou sociale des produits ;
- à tout professionnel intéressé par la thématique de l'achat responsable.
La partie 1 leur permettra d'intégrer les notions clés nécessaires à la compréhension du sujet. Ils trouveront en partie 2 les caractéristiques des 9 " labels " détaillées sous forme de fiches de synthèse. La partie 3 qui constitue l'annuaire du guide, mettra à leur disposition des listes d'entreprises labellisées, classées par catégories de produits, par " labels ", par ordre alphabétique.
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| Sommaire |
INTRODUCTION
Démarche du guide
Sélection des " labels "
Organisation du guide
Transparence
PARTIE 1 : NOTIONS CLES - DU DEVELOPPEMENT DURABLE AUX PRODUITS RESPONSABLES LABELLISES
1 - LE CONCEPT DE DEVELOPPEMENT DURABLE
1.1 - Définition
1.2 - Signification
1.3 - Valeur juridique
1.4 - Instruments de mise en oeuvre
1.4.1 - Union européenne : Sixième programme d'action communautaire pour l'environnement, Stratégie de Lisbonne, Stratégie en faveur du développement durable
1.4.2 - France : Stratégie nationale de développement durable (SNDD)
1.4.3 - Collectivités territoriales : agenda 21 local
1.4.4 - Entreprises : responsabilité sociale des entreprises (RSE)
2 - L'ACHAT RESPONSABLE
2.1 - Définition
2.2 - Orientations au niveau international, communautaire, national
2.3 - Achat public responsable (France)
2.3.1 - Cadre général
2.3.2 - Obligations découlant de textes juridiques spécifiques
2.3.3 - Marchés publics
2.3.4 - Groupe permanent d'étude des marchés " développement durable, environnement " (GPEM/DDEN)
2.4 - Achat responsable au sein des entreprises
3 - PRODUITS RESPONSABLES
3.1 - Définition
3.2 - Aspects environnementaux
3.2.1 - Critères écologiques
3.2.2 - Etiquetage réglementaire environnemental
3.3 - Aspects sociaux
3.3.1 - Produits éthiques : droits fondamentaux au travail
3.3.2 - Produits solidaires
3.4 - Approche intégrée : produits du commerce équitable
4 - " LABELS " ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX
4.1 - Définition
4.1.1 - Usage du terme label
4.1.2 - Caractéristiques communes
4.2 - Différents types de " labels "
4.2.1 - Distinction selon le champ d'application : " labels produits " / " labels organismes "
4.2.2 - Distinction selon l'origine : labels publics et " labels privés "
4.2.3 - Distinction selon le domaine : " labels " environnementaux et/ou sociaux
4.3 - Cahier des charges des " labels "
4.3.1 - Elaboration
4.3.2 - Contrôle de la conformité
4.4 - Dispositifs d'encadrement
4.4.1 - Normes IS0 de la série 14020
4.4.2 - Certification des denrées alimentaires et des produits agricoles (code rural)
4.4.3 - Certification des services et des produits autres qu'alimentaires (code de la consommation)
PARTIE 2 : FICHES " LABELS "
INTRODUCTION
TABLEAU SYNTHETIQUE
BIO EQUITABLE
FLAMME VERTE
FSC (Forest Stewardship Council)
LABEL ECOLOGIQUE EUROPEEN
MAX HAVELAAR
MSC (Marine Stewardship Council)
NF ENVIRONNEMENT
PEFC (Programme for the Endorsement of Forest Certification schemes ou Programme de reconnaissance des certifications forestières)
STEP
PARTIE 3 : LISTES DES ENTREPRISES LABELLISEES
INFORMATIONS GENERALES
Catégories et sous-catégories de produits
Indications spécifiques des listes
Clauses de non responsabilité
Règles d'utilisation
LISTE DES ENTREPRISES PAR CATEGORIES DE PRODUITS
LISTE DES ENTREPRISES PAR " LABELS "
LISTE DES ENTREPRISES PAR ORDRE ALPHABETIQUE
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| Catégories de produits présents dans le guide |
APPAREILS DOMESTIQUES
Appareils de chauffage au bois
ARTICLES D'HABILLEMENT
Vêtements en textile
MEUBLES
Meubles divers - Parties de meubles
PAPIERS - CARTONS
Articles de papeterie
Articles en papier à usage sanitaire ou domestique
Articles en papier divers
Papiers à usage graphique
Papiers à usage industriel - Papiers d'emballage
PRODUITS ALIMENTAIRES
Biscottes - Biscuits - Pâtisseries de conservation
Boissons
Cacao - Préparations à base de cacao
Café - Thé
Condiments - Assaisonnements
Farines - Céréales transformées
Fruits frais
Huiles
Miel
Poissons - Produits de la pêche
Préparations à base de fruits
Sucre - Préparations à base de sucre
PRODUITS CHIMIQUES
Lubrifiants
Peintures - Vernis - Adjuvants
Savons - Détergents - Produits d'entretien
PRODUITS DIVERS
Amendements pour sols
Articles de bureau
Charbon de bois
Chaussures - Articles chaussants
Composteurs
Equipements électriques et électroniques
Fleurs
Litières pour chat
Produits cosmétiques
Produits de l'imprimerie
PRODUITS DU BOIS
Aménagements et équipements extérieurs
Bois brut
Charpentes et menuiseries de bâtiment
Emballages en bois
Objets divers en bois
Produits sciage - Panneaux, placages à base de bois
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